Son objectif est d’assurer une concertation élargie autour du projet Aqua Domitia à l’échelle « supra bassin », en associant les acteurs concernés, conformément aux orientations du SDAGE Rhône-Méditerranée.

Cette instance est co-présidée par le Préfet de Région et le Président de la Région Languedoc Roussillon. Sa composition a été calquée sur le modèle des Commissions Locales de l’Eau. Elle comporte 82 membres.

L’instance de concertation Aqua Domitia s’est réunie régulièrement entre 2009 et 2011, puis elle a suspendu son activité pendant le Débat Public. A l’issue de celui-ci, les maitres d’ouvrages ont affirmé leur volonté de poursuivre la concertation autour du projet. Un dispositif de concertation a été mis en place, dans lequel l’Instance Aqua Domitia tient un rôle central.

Dans cet objectif, un nouvel arrêté préfectoral a permis d’en adapter la composition et le fonctionnement. Cet arrêté crée en particulier un « Groupe technique ressources » : ce groupe plus « resserré » est formé de 25 membres issus de l’instance, qui sont appelés à se réunir plus fréquemment pour étudier les aspects techniques du projet et notamment la cohérence entre les besoins exprimés par chaque territoire et les calendriers de réalisation, ainsi que la nécessaire coordination entre le projet et les politiques d’économie d’eau (cf ci dessous la présentation de ses travaux).

Les objectifs, le fonctionnement et la composition de l'Instance de concertation Aqua Domitia sont détaillés dans l'arrêté préfectoral 2013323-0003 du 19 novembre 2013, qui annule et remplace l'arrêté initial de création du 24 avril 2009.

   Télécharger l'arrêté préfectoral
 

Télécharger ci-dessous la note de synthèse de la réunion du 10 juillet 2013 qui présente le bilan du Débat Public et l'organisation de la concertation post Débat, mettant l'instance de concertation au coeur du dispositif et créant le groupe de travail "ressources":

 Télécharger la note synthèse de la réunion du 10 juillet 2013

 

RÉUNION DE L'INSTANCE DE CONCERTATION DU 14 SEPTEMBRE 2022

L'instance de concertation Aqua Domitia s'est réunie le 14/09/2022, sous la co-présidence de Mme Agnès LANGEVINE, Vice-Présidente du Conseil Régional (Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée), de M. Laurent SCHEYER, Directeur de l’Ecologie de la DREAL Occitanie (Préfecture de Région Occitanie) de M. Jean-François BLANCHET, Directeur Général du Groupe BRL.
   

 RÉUNION DE L'INSTANCE DE CONCERTATION DU 10 NOVEMBRE 2020

L'instance de concertation Aqua Domitia s'est tenue en visioconférence le 10/11/2020, sous la co-présidence de M. Jean Luc Bergeon, conseiller régional, président de la commission "Prévention des risques, Eau" (Région Occitanie Pyénées-Méditerranée) et de M. Laurent SCHEYER, Directeur de l'Ecologie de la DREAL Occitanie (Préfecture de région Occitanie).
   
 

L'instance de concertation Aqua Domitia s'est réunie le 18/12/2018, sous la co-présidence de M. Jean Luc Bergeon, conseiller régional, président de la commission "Prévention des risques, Eau" (Région Occitanie Pyénées-Méditerranée) et de M. Sébastien Forest, Directeur régional adjoint de la DREAL Occitanie (Préfecture de région Occitanie).

Télécharger le document présenté lors de sa dernière réunion, 4 juillet 2019:

 Groupe ressources - Actalité du projet

 
Lors de sa réunion du 20 mars 2018, le Groupe ressources a fait le point sur l'actualité du projet, un tour d'horizon des PGRE (avancement, validation, mise en oeuvre) et à fait un zoom sur les économies d'eau et les substitutions liées à la réalisation de l'adducteur Aqua Domitia.


Télécharger ci-dessous les documents présentés lors de cette réunion: